Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
DOMAINE VIGNON
Numéro de dépôt :
1396172
Date de dépôt :
13/02/1987
Lieu de dépôt :
NIMES
Présentation de la marque DOMAINE VIGNON
Déposée le 13 février 1987 par VIGNON Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE VIGNON »
Le déposant est .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 37 ans, la marque DOMAINE VIGNON est expirée depuis le 13 février 1997.
VIGNON Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31
Inscription - Renonciation totale n°30935 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°30935 - Publication au BOPI
Inscription le 20 juin 1988 - RENONCIATION TOTALE n°30935 - Publication au BOPI 1988-06-20